O-7.01, r. 1 - Règlement sur les insignes de l’Ordre national du Québec

Article 6 Versions de la disposition

2015-09-10

6. L’insigne de boutonnière de grand officier de l’Ordre national du Québec est la reproduction simplifiée et réduite de l’insigne de grand modèle correspondant. Il consiste en une croix en laiton doré qui mesure 8,37 mm sur 8,37 mm hors tout et qui porte en son centre une fleur de lis en laiton doré recouverte d’émail blanc translucide. La croix repose sur une plaquette carrée en laiton doré ayant 1,1 cm de côté et 0,80 mm d’épaisseur.

D. 1706-85, a. 6; D. 683-2015, a. 1.

2012-09-01

6. L’insigne de boutonnière de grand officier de l’Ordre national du Québec est la reproduction exacte de l’insigne de grand modèle correspondant. Ses dimensions sont de 1,0 cm par 1,0 cm.

D. 1706-85, a. 6.